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Marques déposées par monsieur RAJADE Marc
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. RAJADE Marc, SEMARDEL

Numéro de dépôt :
3976357
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2023
Marque en couleurs, figurative de RAJADE Marc

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 janvier 2013 par monsieur RAJADE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur RAJADE Marc domicilié(e) Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAJADE Marc domicilié(e) Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976357.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 janvier 2023.

RAJADE Marc a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SEMVV , SEVE , EVES , Semaction , ARDELIANCE , SEVE-Environnement , SEVE , SEVE-Energie , Semasol


M. RAJADE Marc, SEMARDEL - Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


M. RAJADE Marc - Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.