Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur RAJADE Marc
/
ARDELIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDELIANCE
M. RAJADE Marc, SEMARDEL

Numéro de dépôt :
4020131
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/07/2023
ARDELIANCE de RAJADE Marc

Présentation de la marque ARDELIANCE

Déposée le 8 juillet 2013 par monsieur RAJADE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARDELIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur RAJADE Marc domicilié(e) Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAJADE Marc, SEMARDEL domicilié(e) Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque ARDELIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDELIANCE est expirée depuis le 8 juillet 2023.

RAJADE Marc a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SEMVV , SEVE , EVES , Semaction , SEVE-Environnement , (Marque figurative) , SEVE , SEVE-Energie , Semasol


M. RAJADE Marc, SEMARDEL - Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


M. RAJADE Marc, SEMARDEL - Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation).