Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

212 GRAMMES - 212 GRAM
Mme. RAJAA BEL MAHREZ

Numéro de dépôt :
4038919
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
212 GRAMMES - 212 GRAM de RAJAA BEL MAHREZ

Présentation de la marque 212 GRAMMES - 212 GRAM

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par madame RAJAA BEL MAHREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 212 GRAMMES - 212 GRAM »

Le déposant est madame RAJAA BEL MAHREZ domicilié(e) 48 RUE BASLY - 92600 - ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. RAJAA BEL MAHREZ domicilié(e) 48 RUE BASLY - 92600 - ASNIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 30


Mme. RAJAA BEL MAHREZ - 48 RUE BASLY - 92600 - ASNIERES - France


Mme. RAJAA BEL MAHREZ - 48 RUE BASLY - 92600 - ASNIERES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643924 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.