Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUSALEM
Raivico

Numéro de dépôt :
960781
Date de dépôt :
16/04/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque BOUSALEM

Déposée le 16 avril 1976 par Raivico auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « BOUSALEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Raivico domicilié(e) (soc. an.), Saint-Gervais, Saint-André-de-Cubzac (Gironde). - France.

La marque BOUSALEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BOUSALEM est expirée depuis le 16 avril 1986.

Raivico a également déposé les autres marques suivantes : AUVIGNON , GAIMOULIN , ROC LALANDIERE , GRAVELOU , BARON DE SILLAC , CHATEAU SAINT VINCENT , CANTARELLE , CARAJOU , BORA-BORA , COTTON CLARET


Raivico - (soc. an.), Saint-Gervais, Saint-André-de-Cubzac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Vins.