Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUSALEM
RAIVICO, société anonyme, SAINT-GERVAIS (Gironde).

Numéro de dépôt :
1331012
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1995

Présentation de la marque BOUSALEM

Déposée le 15 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) RAIVICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUSALEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAIVICO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BOUSALEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUSALEM est expirée depuis le 15 novembre 1995.

RAIVICO a également déposé les autres marques suivantes : AUVIGNON , GAIMOULIN , ROC LALANDIERE , GRAVELOU , BARON DE SILLAC , CHATEAU SAINT VINCENT , CANTARELLE , CARAJOU , BORA-BORA , COTTON CLARET


RAIVICO, société anonyme, SAINT-GERVAIS (Gironde). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Vins.