Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOUSALEM
Numéro de dépôt :
1331012
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1995
Présentation de la marque BOUSALEM
Déposée le 15 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) RAIVICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUSALEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOUSALEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUSALEM est expirée depuis le 15 novembre 1995.
RAIVICO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17