Déposée le 26 décembre 2001 par RAITH OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (),
la marque française « EARTH CERTIFIED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RAITH OLIVIER, domicilié(e) 71, RUE CHAPTAL, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER RAITH - France.
La marque EARTH CERTIFIED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAITH OLIVIER - 71, RUE CHAPTAL, 92300 LEVALLOIS PERRET - France
OLIVIER RAITH - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Republication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Papier, carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Matières plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer. Caractères d'imprimerie, cliché. Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles, vinification, distillation. Battages, pressage de fruits. Meunerie, scierie, rabotage. Broderie, couture, découpage. Polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouches de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents, étamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation. Traitement de matériaux. Tirage de photocopie. Education, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Edition de livres, revues, prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de théâtre. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, concerts. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation) . Hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agricultures, services juridiques. Recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence, pouponnières, agences matrimoniales. Pompes funèbres, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. travaux du génie (pas pour la construction) . Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricoles, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Contrôle de qualité.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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