Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTER CE
RAITH FREDERIC

Numéro de dépôt :
99826544
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/12/2009

Présentation de la marque MISTER CE

Déposée le 2 décembre 1999 par RAITH FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MISTER CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est RAITH FREDERIC, domicilié(e) 56 RUE LARNOT, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC RAITH - France.

La marque MISTER CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTER CE est expirée depuis le 2 décembre 2009.

RAITH FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : MISTERCE , LOW COST , LOWCOST , BTOCE , B2CE , LOWCOSTEUR


RAITH FREDERIC - 56 RUE LARNOT, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


FREDERIC RAITH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Enregistrement audio et/ou vidéo ; disques phonographique ; disques compact ; bandes cassettes et cartouches audio ; bandes cassettes et cartouches audio ; bandes, disque et fils magnétiques utilisés pour des supports d'enregistrement audio et vidéo ; disques optiques numériques contenant des enregistrements audio et vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; films ; films fixes ; appareils de jeu reliés à un téléviseur et un ordinateur ; lunettes ; lunettes de soleil. Imprimés, livres, couvertures de livre, journaux, brochures, magazines (périodiques), périodiques, calendriers, images ; revues, photographies ; matériel publicitaire, couvertures pour magazines, articles de papeterie ; crayons ; plans ; cartes, affiches ; stylos ; cartes à jouer ordinaires ; mouchoirs en papier ; crayons à dessin ; instruments d'écriture ; autocollants ; décalcomanies fournitures pour artistes (autres que peintures et vernis) ; pinceaux ; agendas, instruments de dessin ; carte de voeux, matériel d'enseignement et de formation (hormis appareils), carnets d'adresses, catalogues, brochures, programmes, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; mouchoirs de poche ne papier ; serviettes de table en papier ; classeurs ; reproductions graphiques. Vêtements ; t-shirt, sweat-shirt, vestes ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; chaussures. Services de divertissement fournis par un artiste exécutant ; spectacles musicaux ; services d'enregistrement audio et de spectacles vidéo ; concerts, représentations musicales et vidéo ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; divertissements réalisés par des productions théâtrales et des cabarets ; réalisations d'enregistrements vidéo et/ou audio ; présentation ; production et réalisation de spectacles, de représentations musicales et de concerts et de programmes vidéo, radiophoniques et télévisuels ; prestations de studio d'enregistrement de studios d'enregistrement, de cinéma, de vidéo et de télévision ; services d'enregistrements audio et cinématographique, vidéo et télévisuel ; édition ; édition de musique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.