Déposée le 30 octobre 2000 par RAITH Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BTOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est RAITH Frédéric, domicilié(e) 56, rue Carnot, 92300 Levallois Perret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAITH Frédéric - France.
La marque BTOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAITH Frédéric - 56, rue Carnot, 92300 Levallois Perret - France
RAITH Frédéric - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Enregistrement audio et/ou vidéo ; disques phonographiques ; disques compact ; bandes cassettes et cartouches audio ; bandes cassettes et cartouches audio ; bandes, disques et fils magnétiques utilisés pour des supports d'enregistrement audio ou vidéo ; disques optiques numériques contenant des enregistrements audio ou vidéo ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; films ; films fixes ; appareils de jeu reliés à un téléviseur et un ordinateur Imprimés, livres, couvertures de livre, journaux, brochures, magazines (périodiques), périodiques, calendriers, images ; revues, photographies ; affiche publicitaire, couvertures pour magazines, articles de papeterie ; crayons ; plans ; cartes, affiches ; stylos ; instruments d'écriture ; autocollants ; pinceaux ; agendas, instruments de dessin ; carte de vux, livres, carnets d'adresses, catalogues, brochures, programmes, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; classeurs ; reproductions graphiques Vêtements ; T-shirt, sweat-shirt, vestes ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; chaussures. Organisation de salons à but commercial et publicitaire. Services de communication à savoir services de transmission d'informations par tous moyen téléinformatique et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur et par réseau nationaux et internationaux (internet) relatifs à la diffusion de programmes multimédias ; agence de presses et d'information. Service de communication, de messageries électroniques par réseau Internet. Services de divertissement fournis par un artiste exécutant ; spectacles musicaux ; services d'enregistrement audio et de spectacles vidéo ; organisation de concerts, représentations musicales et vidéo ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; divertissements réalisés par des productions théâtrales et des cabarets ; réalisations d'enregistrements vidéo et/ou audio ; organisation et conduite de salons à buts culturels ou éducatifs, colloques, conférences et congrès ; production et réalisation de spectacles, de représentations musicales et de concerts et de programmes vidéo, radiophoniques et télévisuels ; prestations de studio d'enregistrement de studios d'enregistrement, de cinéma, de vidéo et de télévision ; services d'enregistrements audio et cinématographique, vidéo et télévisuel ; édition ; édition de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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