Raisons d'Agir en Provence Alpes Côtes d'Azur (Association Loi 1901)
Numéro de dépôt :
3104461
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2011
Présentation de la marque RAISONS D'AGIR EN PROVENCE ALPES COTES D'AZUR
Déposée le 8 juin 2001 par l'association loi 1901 Raisons d'Agir en Provence Alpes Côtes d'Azur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RAISONS D'AGIR EN PROVENCE ALPES COTES D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 Raisons d'Agir en Provence Alpes Côtes d'Azur domicilié(e) 16 A Avenue du Lapin Blanc, 13008 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GACHON Robert - France.
La marque RAISONS D'AGIR EN PROVENCE ALPES COTES D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAISONS D'AGIR EN PROVENCE ALPES COTES D'AZUR est expirée depuis le 8 juin 2011.
Raisons d'Agir en Provence Alpes Côtes d'Azur (Association Loi 1901) - 16 A Avenue du Lapin Blanc, 13008 MARSEILLE - France
GACHON Robert - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Journal-Tracts-Publications Organisation de dîners débats, de débats et de colloques à l'intention de toutes les catégories sociales, sur des sujets d'actualité sur le plan régional mais aussi sur le plan national. De la même façon, organisation de manifestations et de réunions d'information à domicile. Service d'information en matière d'Education Civique, notamment en direction des jeunes, et aussi en faveur de toutes personnes adultes. Distribution de tracts, diffusion de publications et du journal de l'Association.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RAISONS D'AGIR EN PROVENCE ALPES COTES D'AZUR"