Déposée le 14 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) RAISONANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAISONANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAISONANCE domicilié(e) 755, avenue Ambroise Croizat, 38920 CROLLES (dossier no 2145442) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 036 103 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Francis LAMOTTE RAISONANCE domicilié(e) (dossier no 2145442) - France.
La marque RAISONANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAISONANCE S.A. - 755, avenue Ambroise Croizat, 38920 CROLLES (dossier no 2145442) - France - SIREN 349036103
M. Francis LAMOTTE RAISONANCE - (dossier no 2145442) - France
Renouvellement sans limitation le 19 mai 1999 n°2145442 - Publication au BOPI 1999-05-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Inscription le 16 mars 2005 - Changement d'adresse n°409215 - Publication au BOPI 2005-03-16
Appareils et instruments électroniques; programmes pour équipement de traitement de l'information se trouvant sur des supports d'enregistrement, tels que bandes magnétiques et autres supports de mémorisation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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