Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TINEL VQT Viande Qualité - Tinel
RAISON SOCIALE : TINEL S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
98731418
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2008

Présentation de la marque TINEL VQT Viande Qualité - Tinel

Déposée le 30 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) RAISON SOCIALE : TINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TINEL VQT Viande Qualité - Tinel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAISON SOCIALE : TINEL domicilié(e) SIEGE : AVENUE D'AUVERGNE, 43100 BRIOUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TINEL SA - France.

La marque TINEL VQT Viande Qualité - Tinel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINEL VQT Viande Qualité - Tinel est expirée depuis le 30 avril 2008.


RAISON SOCIALE : TINEL S.A. (S.A.) - SIEGE : AVENUE D'AUVERGNE, 43100 BRIOUDE - France


TINEL SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Viandes fraîches, charcuteries cuites, charcuterie crues et salaisons. - viandes fraiches au détail - charcuteries cuites - carcasses - animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.