S.A.A.E.I. UNE SINUSOIDE D'AVANCE

Raison sociale SAEI DIFFUSION

Présentation de la marque S.A.A.E.I. UNE SINUSOIDE D'AVANCE

Déposée le 11 juin 1996 par la société Raison sociale SAEI DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.A.A.E.I. UNE SINUSOIDE D'AVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société Raison sociale SAEI DIFFUSION domicilié(e) forme juridique Société Anonyme, siège, ZAC des Hautes Bruyères, 11-13 rue Auguste Perret, 94808 VILLEJUIF cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 272 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Pierre CECCHETTO SAEI DIFFUSION - France.

La marque S.A.A.E.I. UNE SINUSOIDE D'AVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.A.E.I. UNE SINUSOIDE D'AVANCE est expirée depuis le 11 juin 2006.

Raison sociale SAEI DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : META SYSTEM , MEMO SAVE , ASTRID ENERGY ENTERPRISES , SAEI DIFFUSION