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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAISON SOCIALE : LM FORME JURIDIQUE :
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LM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LM
RAISON SOCIALE : LM FORME JURIDIQUE : SAS

Numéro de dépôt :
3587222
Date de dépôt :
07/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LM de RAISON SOCIALE : LM FORME JURIDIQUE :

Présentation de la marque LM

Déposée le 7 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAISON SOCIALE : LM FORME JURIDIQUE : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAISON SOCIALE : LM FORME JURIDIQUE : domicilié(e) SIEGE : 29 AVENUE CHARLES ISAUTIER, ZI No 3,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 101 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LEVENEUR DANY domicilié(e) 29 AVENUE CHARLES ISAUTIER, ZI No 3,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 31


RAISON SOCIALE : LM FORME JURIDIQUE : SAS - SIEGE : 29 AVENUE CHARLES ISAUTIER, ZI No 3,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France - SIREN 484101316


MR LEVENEUR DANY - 29 AVENUE CHARLES ISAUTIER, ZI No 3,97410 SAINT-PIERRE - 97410 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet total n°488176 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits, agricoles horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.