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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAISON SOCIALE : HOTEL ROYAL FORME JURIDIQUE :
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LE ROYAL TROYES EN CHAMPAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROYAL TROYES EN CHAMPAGNE
RAISON SOCIALE : HOTEL ROYAL FORME JURIDIQUE : S.A.

Numéro de dépôt :
3351519
Date de dépôt :
25/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2015
LE ROYAL TROYES EN CHAMPAGNE de RAISON SOCIALE : HOTEL ROYAL FORME JURIDIQUE :

Présentation de la marque LE ROYAL TROYES EN CHAMPAGNE

Déposée le 25 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) RAISON SOCIALE : HOTEL ROYAL FORME JURIDIQUE : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROYAL TROYES EN CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAISON SOCIALE : HOTEL ROYAL FORME JURIDIQUE : domicilié(e) SIGLE : LE ROYAL HOTEL, ADRESSE : 22 Bd CARNOT,10000 TROYES - 10000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE VOS PHILIPPE LE ROYAL TROYES EN CHAMPAGNE domicilié(e) 22 BD CARNOT,10000 TROYES - 10000 - France.

La marque LE ROYAL TROYES EN CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351519.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL TROYES EN CHAMPAGNE est expirée depuis le 25 mars 2015.


RAISON SOCIALE : HOTEL ROYAL FORME JURIDIQUE : S.A. - SIGLE : LE ROYAL HOTEL, ADRESSE : 22 Bd CARNOT,10000 TROYES - 10000 - France


DE VOS PHILIPPE LE ROYAL TROYES EN CHAMPAGNE - 22 BD CARNOT,10000 TROYES - 10000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de restauration (alimentation). Services de bars et cafés. Services de traiteurs. Services hôteliers. Organisation de voyages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.