Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALTRAN
Raison sociale: ENERSERVICES Forme juridique: SARL

Numéro de dépôt :
97675821
Date de dépôt :
22/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2007

Présentation de la marque CALTRAN

Déposée le 22 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Raison sociale: ENERSERVICES Forme juridique: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Raison sociale: ENERSERVICES Forme juridique: domicilié(e) Siège: BP 41 - 36 rue Eugène Brosse, 42420 LORETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 967 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERSERVICES - France.

La marque CALTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675821.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALTRAN est expirée depuis le 22 avril 2007.


Raison sociale: ENERSERVICES Forme juridique: SARL - Siège: BP 41 - 36 rue Eugène Brosse, 42420 LORETTE - France - SIREN 394967327


ENERSERVICES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

- Bobinages (bobines électriques) basse fréquence et haute fréquence - Logiciels (élaboration - conception) - Logiciels (mise à jour)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.