Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Raison sociale: EDINOVE
/
TTTTTT CITE-POCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TTTTTT CITE-POCHE
Raison sociale: EDINOVE sarl

Numéro de dépôt :
93482264
Date de dépôt :
27/08/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/08/2003

Présentation de la marque TTTTTT CITE-POCHE

Déposée le 27 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Raison sociale: EDINOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TTTTTT CITE-POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Raison sociale: EDINOVE domicilié(e) Siège social: 297, avenue de Lardenne, 31170 TOURNEFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 264 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDINOVE sarl M. Pierre-Emmanuel LANGLOIS - France.

La marque TTTTTT CITE-POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482264.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTTTTT CITE-POCHE est expirée depuis le 27 août 2003.


Raison sociale: EDINOVE sarl - Siège social: 297, avenue de Lardenne, 31170 TOURNEFEUILLE - France - SIREN 381264688


EDINOVE sarl M. Pierre-Emmanuel LANGLOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Plans-guides de villes ou d'agglomérations, présentés sous forme de livre dont le format permet d'être mis en poche (10 x 20 cm), et contenant une cartographie en couleurs