Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SYSTEME D'INFORMATION DE SANTE DE TROISIEME GENERATION
Raison sociale : aXicare Forme Juridique : SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3160696
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2012
LE SYSTEME D\'INFORMATION DE SANTE DE TROISIEME GENERATION de Raison sociale : aXicare  Forme Juridique : à Directoire et Conseil de  Surveillance

Présentation de la marque LE SYSTEME D'INFORMATION DE SANTE DE TROISIEME GENERATION

Déposée le 17 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Raison sociale : aXicare Forme Juridique : à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SYSTEME D'INFORMATION DE SANTE DE TROISIEME GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Raison sociale : aXicare Forme Juridique : à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Siège : 32, rue Boussingault,75013 Paris - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 706 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle TIMSIT aXicare domicilié(e) 32, rue Boussingault,75013 Paris - 75013 - France.

La marque LE SYSTEME D'INFORMATION DE SANTE DE TROISIEME GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SYSTEME D'INFORMATION DE SANTE DE TROISIEME GENERATION est expirée depuis le 17 avril 2012.

Raison sociale : aXicare Forme Juridique : à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : LE PATIENT AU COEUR DE VOTRE SYSTEME D'INFORMATION DE SANTE


Raison sociale : aXicare Forme Juridique : SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Siège : 32, rue Boussingault,75013 Paris - 75013 - France - SIREN 428706535


Isabelle TIMSIT aXicare - 32, rue Boussingault,75013 Paris - 75013 - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368159 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Système (logiciel, programme) informatique permettant un accès distant à travers un réseau informatique, en particulier mais non exclusivement, Internet, à des bases de données en particulier mais non exclusivement, des bases médicales généralistes ou spécialistes, et des bases de dossiers patients. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité, reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Communication par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration et conception de logiciels. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.