Raison sociale : Association Régionale Porcine Poitou-Charentes
Numéro de dépôt :
3186960
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
Présentation de la marque PORC SAVEURS DE LA FRAIRIE
Déposée le 1 octobre 2002 par la société Raison sociale : Association Régionale Porcine Poitou-Charentes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PORC SAVEURS DE LA FRAIRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la société Raison sociale : Association Régionale Porcine Poitou-Charentes domicilié(e) Forme juridique : Association loi 1901, Adresse : Agropole,86550 MIGNALOUX-BEAUVOIR - 86550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 919 209 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Régionale Porcine Poitou-Charentes domicilié(e) B.P. 50002,86550 MIGNALOUX-BEAUVOIR - 86550 - France.
La marque PORC SAVEURS DE LA FRAIRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186960.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC SAVEURS DE LA FRAIRIE est expirée depuis le 1 octobre 2012.
Raison sociale : Association Régionale Porcine Poitou-Charentes a également déposé les autres marques suivantes : Porc de la Frairie PORC DE LA FRAIRIE
Raison sociale : Association Régionale Porcine Poitou-Charentes - Forme juridique : Association loi 1901, Adresse : Agropole,86550 MIGNALOUX-BEAUVOIR - 86550 - France - SIREN 380919209
Association Régionale Porcine Poitou-Charentes - B.P. 50002,86550 MIGNALOUX-BEAUVOIR - 86550 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Viande de porc, extraits de viande de porc, préparations culinaires à base de viande de porc et préparations à cuire contenant essentiellement du porc, charcuteries. Porcs (animaux vivants) Services de bar et restauration rapide, cantines, restaurants en libre-service, service de traiteurs, crêperies, pizzerias.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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