Marque expirée - Marque en non vigueur
BRUT PASSION
Numéro de dépôt :
3418556
Date de dépôt :
24/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2016
Présentation de la marque BRUT PASSION
Déposée le 24 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAISON D'ETRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT PASSION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAISON D'ETRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 juillet 2006 - retrait partiel n°437543 - Publication au BOPI 2006-07-24
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17