Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAMAN, LES P'TITS GATEAUX...
RAISON D'ETRE - INFOREDIT SARL

Numéro de dépôt :
96656821
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque MAMAN, LES P'TITS GATEAUX...

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAISON D'ETRE - INFOREDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAMAN, LES P'TITS GATEAUX... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAISON D'ETRE - INFOREDIT domicilié(e) 31, hameau de kermen, 29920 Nevez - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 570 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAISON D'ETRE - France.

La marque MAMAN, LES P'TITS GATEAUX... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMAN, LES P'TITS GATEAUX... est expirée depuis le 23 décembre 2006.

RAISON D'ETRE - INFOREDIT a également déposé les autres marques suivantes : S.O.S. MARK


RAISON D'ETRE - INFOREDIT SARL - 31, hameau de kermen, 29920 Nevez - France - SIREN 389570623


RAISON D'ETRE - France


Inscription le 25 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274530 - Publication au BOPI 1999-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour les faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.