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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Raison Bois et Débits
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Le chêne dans tous ses états
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le chêne dans tous ses états
Raison Bois et Débits, SAS

Numéro de dépôt :
3819607
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2021
Le chêne dans tous ses états de Raison Bois et Débits

Présentation de la marque Le chêne dans tous ses états

Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Raison Bois et Débits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le chêne dans tous ses états » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Raison Bois et Débits domicilié(e) Le Bourg, 61700 Perrou - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 643 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raison Bois et Débits domicilié(e) Le Bourg 61700 Perrou - France.

La marque Le chêne dans tous ses états a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le chêne dans tous ses états est expirée depuis le 31 mars 2021.

Raison Bois et Débits a également déposé les autres marques suivantes : NBE NORMANDIE BOIS ENTREPRISES , Innov'Chêne


Raison Bois et Débits, SAS - Le Bourg, 61700 Perrou - France - SIREN 348643875


Raison Bois et Débits - Le Bourg 61700 Perrou - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.