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Marques déposées par monsieur RAISIN Stéphane
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FRANCE GRANULATS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE GRANULATS
M. RAISIN Stéphane

Numéro de dépôt :
4241072
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2026
FRANCE GRANULATS de RAISIN Stéphane

Présentation de la marque FRANCE GRANULATS

Déposée le 15 janvier 2016 par monsieur RAISIN Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE GRANULATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur RAISIN Stéphane domicilié(e) La Lisardière - 37380 - CROTELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAISIN Stéphane domicilié(e) La Lisardière - 37380 - CROTELLES - France.

La marque FRANCE GRANULATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE GRANULATS arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

RAISIN Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE AGREGATS


M. RAISIN Stéphane - La Lisardière - 37380 - CROTELLES - France


M. RAISIN Stéphane - La Lisardière - 37380 - CROTELLES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Poix ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Location de machines de chantier ;

Transport.