Déposée le 27 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAISE PARTNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « NORM TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAISE PARTNER domicilié(e) 3 chemin de ronde,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 854 408 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François OUSTRY RAISE PARTNER domicilié(e) 3 chemin de ronde,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
La marque NORM TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAISE PARTNER, Société par Actions Simplifiée - 3 chemin de ronde,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 438854408
Monsieur François OUSTRY RAISE PARTNER - 3 chemin de ronde,38000 GRENOBLE - 38000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Logiciels, support contenant un logiciel Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement, guide d'utilisation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NORM TECHNOLOGY"
