Déposée le 8 février 1995 par la société RAIOLA JEAN PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTERNANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la société RAIOLA JEAN PHILIPPE domicilié(e) 29 SQUARE DUFOURMANTELLE, 94700 MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 858 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAIOLA JEAN PHILIPPE - France.
La marque ALTERNANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNANCES est expirée depuis le 8 février 2005.
RAIOLA JEAN PHILIPPE - 29 SQUARE DUFOURMANTELLE, 94700 MAISONS ALFORT - France - SIREN 397858838
RAIOLA JEAN PHILIPPE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Horlogerie et bijouterie fantaisie Maroquinerie Bijoux en matière naturelle Peigne et brosse à l'exception des pinceaux. Bouton, Bijoux, Ruban, dentelle
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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