Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA-BELETTE à ROULETTES
RAINON Hervé

Numéro de dépôt :
3170639
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012
LA-BELETTE à ROULETTES de RAINON Hervé

Présentation de la marque LA-BELETTE à ROULETTES

Déposée le 24 juin 2002 par RAINON Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA-BELETTE à ROULETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est RAINON Hervé domicilié(e) 139, Rue LAMARCK,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAINON Hervé domicilié(e) 139, Rue LAMARCK,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque LA-BELETTE à ROULETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA-BELETTE à ROULETTES est expirée depuis le 24 juin 2012.


RAINON Hervé - 139, Rue LAMARCK,75018 PARIS - 75018 - France


RAINON Hervé - 139, Rue LAMARCK,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Vêtements, chaussure, chapellerie Joaillerie, bijouterie Cuir et imitation de cuir, malle et valise

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.