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Marques déposées par RAINFRANCE SA
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RAINGARDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAINGARDEN
RAINFRANCE SA, Z.I. DE LA PLAINE, Chemin de Lespinasse, 31140 AUCAMVILLE.

Numéro de dépôt :
1290706
Date de dépôt :
27/11/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1994

Présentation de la marque RAINGARDEN

Déposée le 27 novembre 1984 par RAINFRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAINGARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAINFRANCE SA, Z.I. DE LA PLAINE, Chemin de Lespinasse, 31140 AUCAMVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT SARL. - France.

La marque RAINGARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAINGARDEN est expirée depuis le 27 novembre 1994.


RAINFRANCE SA, Z.I. DE LA PLAINE, Chemin de Lespinasse, 31140 AUCAMVILLE. - France


STE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT SARL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture; tout matériel d'irrigation agricole, machines, conduites et raccords accessoires divers et enrouleurs pour l'irrigation et l'arrosage.