Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAPUBLICA
RAINBOW VENTURES, SARL

Numéro de dépôt :
3893015
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
NOVAPUBLICA de RAINBOW VENTURES

Présentation de la marque NOVAPUBLICA

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAINBOW VENTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAPUBLICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAINBOW VENTURES domicilié(e) 6 rue du Meboud - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 142 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.

La marque NOVAPUBLICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPUBLICA est expirée depuis le 30 janvier 2022.

RAINBOW VENTURES a également déposé les autres marques suivantes : n novaPublica , greenbird FINANCE , NOVAPUBLICA , CHART OF THE DAY , & CO , PROPUBLICA , High Fidelity Information


RAINBOW VENTURES, SARL - 6 rue du Meboud - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 512142787


IN CONCRETO - 5 rue du Helder - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, bases de données informatiques et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications.

Produits de l'imprimerie ; publications, à savoir, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, lettres d'information ; imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters ;

Services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits) ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; compilation de renseignements ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnements téléphoniques ; abonnement à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à une base de données ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; gestion administrative d'une plateforme d'hébergement et d'échanges de données, d'images, de sons, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de vidéos ; gestion administrative d'une base de données sur l'Internet ; services de mise à jour de bases de données ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels et de vidéos ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion administrative d'une plateforme de données consultable en ligne ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.

Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; notamment par vidéo-conférence, service d'information en matière d'éducation ou de divertissement, organisations de jeux, de concours (éducation, divertissement), de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres, exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, dont les annuaires électroniques et numériques ; enseignement par correspondance ; productions de films, production de vidéos ; production de spectacles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; activités sportives et culturelles.