Marque expirée - Marque en non vigueur

Un point c'est tout
rainard sabine

Numéro de dépôt :
3662870
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2019
Un point c\'est tout de rainard sabine

Présentation de la marque Un point c'est tout

Déposée le 8 juillet 2009 par rainard sabine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Un point c'est tout »

Le déposant est rainard sabine domicilié(e) 7 impasse de la moutonnerie - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rainard sabine domicilié(e) 7 impasse de la moutonnerie - 28000 - CHARTRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un point c'est tout est expirée depuis le 8 juillet 2019.


rainard sabine - 7 impasse de la moutonnerie - 28000 - CHARTRES - France


rainard sabine - 7 impasse de la moutonnerie - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables.