RAIN BIRD EUROPE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de dépôt :
92438940
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2012
Présentation de la marque BEST OF IRRIGATION FOR RESIDENTIAL DESIGN
Déposée le 15 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAIN BIRD EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BEST OF IRRIGATION FOR RESIDENTIAL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAIN BIRD EUROPE domicilié(e) 900 Rue Ampère , BP 72000,13792 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 (dossier no 2219998) - 13792 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 367 363 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 24 BOULEVARD RIQUET , BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 (dossier no 2219998) - 31080 - France.
La marque BEST OF IRRIGATION FOR RESIDENTIAL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAIN BIRD EUROPE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 900 Rue Ampère , BP 72000,13792 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 (dossier no 2219998) - 13792 - France - SIREN 301367363
RAVINA, SA - 24 BOULEVARD RIQUET , BP 832,31080 TOULOUSE CEDEX 06 (dossier no 2219998) - 31080 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24
Inscription le 17 juillet 2002 - Changement d'adresse n°350484 - Publication au BOPI 2002-07-17
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2002 n°2219998 - Publication au BOPI 2002-04-22
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Logiciel d'aide à la conception des études d'arrosage automatique intégré, à l'impression des plans, des devis et des notices relatifs à ces plans
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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