Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme. raimunda de noailles
M. carlos dantas

Numéro de dépôt :
3936179
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/07/2022
Marque en couleurs, figurative de raimunda de noailles

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juillet 2012 par madame raimunda de noailles et monsieur carlos dantas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Les déposants sont madame raimunda de noailles domicilié(e) 8 rue boulay - 75017 - paris - France et monsieur carlos dantas domicilié(e) 21 Street, 395 NE - 33137 - FLORIDE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. raimunda de noailles domicilié(e) 8 rue boulay, boite 18 - 75017 - paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936179.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 2022.

raimunda de noailles a également déposé les autres marques suivantes : DANTAS ET NOAILLES PARIS SINCE 2012


Mme. raimunda de noailles - 8 rue boulay - 75017 - paris - France

M. carlos dantas - 21 Street, 395 NE - 33137 - FLORIDE - États-Unis


Mme. raimunda de noailles - 8 rue boulay, boite 18 - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; cravates ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).