Déposée le 28 septembre 1998 par RAIMONDO Gérard et SAINT-VAL Anita
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES PERLES DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Les déposants sont RAIMONDO Gérard, domicilié(e) 161, Allée des Oliviers, 83110 SANARY/mer - France et SAINT-VAL Anita, domicilié(e) 161, Allée des Oliviers, 83110 SANARY/mer - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAIMONDO Gérard - France.
La marque LES PERLES DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAIMONDO Gérard - 161, Allée des Oliviers, 83110 SANARY/mer - France
SAINT-VAL Anita - 161, Allée des Oliviers, 83110 SANARY/mer - France
RAIMONDO Gérard - France
Inscription le 25 janvier 1999 - Retrait partiel n°271025 - Publication au BOPI 1999-01-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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