Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLUTAIE
RAIMBERT Claude

Numéro de dépôt :
94533000
Date de dépôt :
11/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2004

Présentation de la marque FLUTAIE

Déposée le 11 août 1994 par RAIMBERT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLUTAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est RAIMBERT Claude, domicilié(e) Moulin de Courquigny, 37110 AUZOUER EN TOURAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RAIMBERT Claude - France.

La marque FLUTAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLUTAIE est expirée depuis le 11 août 2004.

RAIMBERT Claude a également déposé les autres marques suivantes : "LA PLANCHE A PAIN" , COMPAGNIE DES PAINS , "LE PAIN DE MONSIEUR PARMENTIER" , FF FLANAIN-FLANINE , KIS'CROQ , FLAYOU , ACADEMIE DES PAINS , FLAMIGNON , CROQ'ENERGIE , CROQ'FORM


RAIMBERT Claude - Moulin de Courquigny, 37110 AUZOUER EN TOURAINE - France


Monsieur RAIMBERT Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, et glace à rafraîchir.Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans les autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.