Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur RAIMBAULT Jacques

Numéro de dépôt :
1649052
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2001
Marque figurative de RAIMBAULT Jacques

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 mars 1991 par monsieur RAIMBAULT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RAIMBAULT Jacques domicilié(e) 06 rue DEJEAN, 75018 PARISMonsieur MASSIAS Francis,04 rue des CLIQUETS, 92380 GARCHES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649052.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 mars 2001.

RAIMBAULT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CURIOSITEL , MAGASIN PLUS , VITRINE TELEMATIQUE , MARCHE ART ANTIQUITES INTERACTIF CURIOSITEL , ACTIV'PUBLICITE , CURIOSITAIRE , S.O.S. POUPEES , GAZETTE DU COLLECTIONNEUR , CLINIQUE DE LA POUPEE ANCIENNE , CENTRALE EUROPEENNE DU COLLECTIONNEUR


Monsieur RAIMBAULT Jacques - 06 rue DEJEAN, 75018 PARISMonsieur MASSIAS Francis,04 rue des CLIQUETS, 92380 GARCHES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Jeux, Jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêt de livres.Divertissement, spéctacles.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.