Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
RAIMBAULT Jacques
MASSIAS Francis

Numéro de dépôt :
93466130
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2003

Présentation de la marque C

Déposée le 28 avril 1993 par RAIMBAULT Jacques et MASSIAS Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Les déposants sont RAIMBAULT Jacques, domicilié(e) 06 rue Dejean, 75018 PARIS - France et MASSIAS Francis, domicilié(e) 04 rue des Cliquets, 92380 Garches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAIMBAULT Jacques - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 28 avril 2003.

RAIMBAULT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CURIOSITEL , MAGASIN PLUS , VITRINE TELEMATIQUE , MARCHE ART ANTIQUITES INTERACTIF CURIOSITEL , ACTIV'PUBLICITE , CURIOSITAIRE , S.O.S. POUPEES , (Marque figurative) , GAZETTE DU COLLECTIONNEUR , CLINIQUE DE LA POUPEE ANCIENNE


RAIMBAULT Jacques - 06 rue Dejean, 75018 PARIS - France

MASSIAS Francis - 04 rue des Cliquets, 92380 Garches - France


RAIMBAULT Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux à des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureau de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.