OCMA (Office Central du Marché de l'Art)
Présentation de la marque OCMA (Office Central du Marché de l'Art)
Déposée le 16 décembre 2009 par RAIMBAULT Jacques Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCMA (Office Central du Marché de l'Art) »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCMA (Office Central du Marché de l'Art) est expirée depuis le 16 décembre 2019.
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20