Marque expirée - Marque en non vigueur

OCMA (Office Central du Marché de l'Art)
RAIMBAULT Jacques Robert

Numéro de dépôt :
3699328
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2019
OCMA (Office Central du Marché de l\'Art) de RAIMBAULT Jacques Robert

Présentation de la marque OCMA (Office Central du Marché de l'Art)

Déposée le 16 décembre 2009 par RAIMBAULT Jacques Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCMA (Office Central du Marché de l'Art) »

Le déposant est RAIMBAULT Jacques Robert domicilié(e) 37 rue Léon - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raimbault jacques domicilié(e) 37 R Léon - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCMA (Office Central du Marché de l'Art) est expirée depuis le 16 décembre 2019.


RAIMBAULT Jacques Robert - 37 rue Léon - 75018 - PARIS - France


Raimbault jacques - 37 R Léon - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Produits de l'imprimerie : photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité : gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Information en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications un réseau informatique mondial. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.