Déposée le 12 juin 2002 par RAIMBAULT Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « Ubaye » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est RAIMBAULT Denis domicilié(e) Le Four à Chaux,04340 MÉOLANS - 04340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RAIMBAULT DENIS domicilié(e) le Four à Chaux,04340 MÉOLANS - 04340 - France.
La marque Ubaye a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAIMBAULT Denis - Le Four à Chaux,04340 MÉOLANS - 04340 - France
Mr RAIMBAULT DENIS - le Four à Chaux,04340 MÉOLANS - 04340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Instruments de musique. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jouets, jeux, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des tapis)
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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