Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ubaye
RAIMBAULT Denis

Numéro de dépôt :
3168786
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
12/06/2012
Ubaye de RAIMBAULT Denis

Présentation de la marque Ubaye

Déposée le 12 juin 2002 par RAIMBAULT Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Ubaye » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est RAIMBAULT Denis domicilié(e) Le Four à Chaux,04340 MÉOLANS - 04340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RAIMBAULT DENIS domicilié(e) le Four à Chaux,04340 MÉOLANS - 04340 - France.

La marque Ubaye a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ubaye est expirée depuis le 12 juin 2012.

RAIMBAULT Denis a également déposé les autres marques suivantes : RIVER , MAISON DU CANOE-KAYAK ET DU RAFTING


RAIMBAULT Denis - Le Four à Chaux,04340 MÉOLANS - 04340 - France


Mr RAIMBAULT DENIS - le Four à Chaux,04340 MÉOLANS - 04340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Instruments de musique. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jouets, jeux, articles de gymnastique et de sports (à l'exception des tapis)

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].