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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAILTECH INTERNATIONAL
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VSB-STEDEF
Marque expirée - Marque en non vigueur

VSB-STEDEF
RAILTECH INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
97689040
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017

Présentation de la marque VSB-STEDEF

Déposée le 25 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) RAILTECH INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VSB-STEDEF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAILTECH INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle du Bas Pré,59590 RAISMES (dossier no 2345291) - 59590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 801 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2345291) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VSB-STEDEF est expirée depuis le 25 juillet 2017.

RAILTECH INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : STARTWEL , ARS , VSB – STEDEF , CELRAIL , RAILTECH INTERNATIONAL , STEDEF , NABLA , RAILTECH , WEL-D'STRESS


RAILTECH INTERNATIONAL Société anonyme - Zone Industrielle du Bas Pré,59590 RAISMES (dossier no 2345291) - 59590 - France - SIREN 568801542


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2345291) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Inscription le 11 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455850 - Publication au BOPI 2007-06-11

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345291 - Publication au BOPI 2007-06-28

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Semelle, fixation, blochet, chausson, rail, radier en caoutchouc et/ou en matière métallique et/ou en matière plastique et/ou en béton pour voies ferrées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.