Présentation de la marque RAILTEAM L EUROPE A GRANDE VITESSE
Déposée par voie électronique le 24 octobre 2014 par la société étrangère RAILTEAM B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RAILTEAM L EUROPE A GRANDE VITESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la société étrangère RAILTEAM B.V domicilié(e) Building De Oost, Stationsplein 9, P.O. Box 767, NL-1000 AT Amsterdam - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque RAILTEAM L EUROPE A GRANDE VITESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAILTEAM L EUROPE A GRANDE VITESSE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2024.
RAILTEAM B.V a également déposé les autres marques suivantes : RAILTEAM , Railteam
RAILTEAM B.V., Société de droit néerlandais - Building De Oost, Stationsplein 9, P.O. Box 767, NL-1000 AT Amsterdam - Pays-Bas
SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Inscription le 27 février 2019 - Changement d'adresse n°750044 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27
Inscription le 27 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791439 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Papier, carton ; produits de l'imprimerie, imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, lettres d'information, horaires imprimés, affiches, billets de train, indicateurs horaires de chemin de fer ; cartes de réseaux, plans ; titres de transport ; papier à lettres ; autocollants ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou en carton ;
Gestion des affaires commerciales ; publicité en ligne sur réseaux informatiques dans le domaine des transports, services d'informations commerciales en ligne ; publication de textes promotionnels et/ou publicitaires, distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, location de matériel et d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces promotionnelles et/ou publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, dépliants, brochures, catalogues, guides de voyages ; affichage ; relations publiques ; services de programmes de fidélité en matière de transport de passagers ; organisation d'événements à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; services d'informations commerciales et d'affaires ; recherche et étude de marché ; sondage d'opinion ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ;
Localisation de véhicules ferroviaires ou routiers par voie électronique (télécommunication) ; accès à des réseaux informatiques ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique, dans le domaine des transports ; transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services d'accès pour la consultation de données sur Internet relatives au transport (télécommunications) ; services d'accès à des services d'information (actualités ferroviaires) électroniques concernant le téléchargement d'informations et données à partir de l'internet ;
Services de transport ferroviaire de passagers ; information en matière de transport ; organisation de transports et de voyages en train ; réservation et location de places dans les transports ferroviaires ; émission, réservation ou échange de titres de transport ferroviaires ; informations en matière de transport et de voyages, notamment informations concernant l'état du trafic, les tarifs et horaires de chemin de fer et les voyages en train ; les informations et services précités étant consultables ou disponibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet ; organisation de voyages ; services d'accueil de train.
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