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Marques déposées par la société étrangère RAILTEAM B.V
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Railteam
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Railteam
RAILTEAM B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
4118463
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2024
Railteam de RAILTEAM B.V

Présentation de la marque Railteam

Déposée le 16 septembre 2014 par la société étrangère RAILTEAM B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Railteam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la société étrangère RAILTEAM B.V domicilié(e) Building De Oost, Stationsplein 9, P.O. Box 767, NL 1000 AT AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Railteam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Railteam est expirée depuis le 16 septembre 2024.

RAILTEAM B.V a également déposé les autres marques suivantes : RAILTEAM , RAILTEAM L EUROPE A GRANDE VITESSE


RAILTEAM B.V., Société de droit néerlandais - Building De Oost, Stationsplein 9, P.O. Box 767, NL 1000 AT AMSTERDAM - Pays-Bas


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 27 février 2019 - Changement d'adresse n°750044 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Inscription le 27 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791439 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Localisation de véhicules ferroviaires ou routiers par voie électronique (télécommunication) ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique, dans le domaine des transports ; transmission électronique de fichiers en continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; services d'accès pour la consultation de données sur Internet relatives au transport (télécommunications) ; services d'accès à des services d'information (actualités ferroviaires) électroniques concernant le téléchargement d'informations et données à partir de l'Internet.