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Marques déposées par RAILLAT Rémy Pierre
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Tranches de l'Art – Entreprise d'intoxications élémentaires –
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Tranches de l'Art – Entreprise d'intoxications élémentaires –
RAILLAT Rémy Pierre

Numéro de dépôt :
3422267
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2026
Tranches de l\'Art – Entreprise d\'intoxications élémentaires – de RAILLAT Rémy Pierre

Présentation de la marque Tranches de l'Art – Entreprise d'intoxications élémentaires –

Déposée le 6 avril 2006 par RAILLAT Rémy Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tranches de l'Art – Entreprise d'intoxications élémentaires – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est RAILLAT Rémy Pierre domicilié(e) 6, Le Chêne - 23220 - JOUILLAT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Rémy RAILLAT domicilié(e) 6, le Chêne - 23220 - JOUILLAT - France.

La marque Tranches de l'Art – Entreprise d'intoxications élémentaires – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tranches de l'Art – Entreprise d'intoxications élémentaires – arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.


RAILLAT Rémy Pierre - 6, Le Chêne - 23220 - JOUILLAT - France


Rémy RAILLAT - 6, le Chêne - 23220 - JOUILLAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623496 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-07-11

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Divertissement ; publication de livres ; micro-édition.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.