Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SMARTSSE
raillard emmanuel

Numéro de dépôt :
3749430
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SMARTSSE de raillard emmanuel

Présentation de la marque SMARTSSE

Déposée le 28 juin 2010 par raillard emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTSSE »

Le déposant est raillard emmanuel domicilié(e) 251 rue du faubourg st antoine - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, raillard emmanuel domicilié(e) 251 rue du faubourg st antoine - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque SMARTSSE est expirée depuis le 28 juin 2020.

raillard emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : IOMIMAX , KOTORI BLEU


raillard emmanuel - 251 rue du faubourg st antoine - 75011 - PARIS - France


raillard emmanuel - 251 rue du faubourg st antoine - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 30 novembre 2010 - Renonciation totale n°537097 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation d'événements et de manifestation à but promotionnels, commerciaux, de divertissements et culturels.