SMARTSSE
Présentation de la marque SMARTSSE
Déposée le 28 juin 2010 par raillard emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTSSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque SMARTSSE est expirée depuis le 28 juin 2020.
raillard emmanuel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Inscription le 30 novembre 2010 - Renonciation totale n°537097 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30