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Marques déposées par l'association loi 1901 RailFrance
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RailTV
Marque expirée - Marque en non vigueur

RailTV
RailFrance Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3513758
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017
RailTV de RailFrance

Présentation de la marque RailTV

Déposée le 16 juillet 2007 par l'association loi 1901 RailFrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RailTV »

Le déposant est l'association loi 1901 RailFrance domicilié(e) 83 rue Jacques Dulud,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RailFrance domicilié(e) 83 rue Jacques Dulud,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RailTV est expirée depuis le 16 juillet 2017.


RailFrance Association loi 1901 - 83 rue Jacques Dulud,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France


RailFrance - 83 rue Jacques Dulud,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.