Marque renouvelée - Marque en vigueur

Rail Solutions
RAIL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3732056
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2030
Rail Solutions de RAIL SOLUTIONS

Présentation de la marque Rail Solutions

Déposée le 21 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAIL SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rail Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAIL SOLUTIONS domicilié(e) 2 place de la Défense, BP 440 - 92053 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 144 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque Rail Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rail Solutions arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.


RAIL SOLUTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 place de la Défense, BP 440 - 92053 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 514144740


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2741989 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Logiciels, programmes d'ordinateurs ; logiciels et programmes d'ordinateurs dans le domaine des transports et notamment du transport ferroviaire et de la distribution de services de transport ; appareils et équipement pour le traitement de l'information, ayant notamment pour objet de stocker, structurer, gérer, contrôler et échanger des informations relatives aux transports et à la distribution de services de transport ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; dispositifs de vérification d'identité ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemins de fer ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et/ou numérique.

Télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de transport ferroviaire, de circulation des trains, de distribution de services de transport, de points de vente et de distributeurs automatiques de billets de transport ; communications par terminaux d'ordinateurs ; stockage, transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs, par voie électronique ; services de télécommunications pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ; services de transmission par voie télématique d'informations accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messagerie électronique ; informations en matière de télécommunications ; services de réseaux de transmission de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et à des réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; services de conseils et d'assistance technique en matière informatique notamment dans le domaine du transport ferroviaire, à savoir fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données, à des réseaux informatiques et à des bases de données.

Hébergement de serveurs informatiques ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services de conseils et d'assistance technique en matière informatique notamment dans le domaine du transport ferroviaire, à savoir hébergement de serveurs informatiques ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de conception, de développement, d'installation, de mise à jour et d'intégration de logiciels, de programmes d'ordinateurs, de solutions informatiques notamment destinés aux transports, au transport ferroviaire et aux distributeurs de services de transport ; programmation pour ordinateurs ; services de maintenance de logiciels ; services de conseils et d'assistance technique en matière informatique notamment dans le domaine du transport ferroviaire, à savoir élaboration (conception), développement, installation, mise à jour, maintenance et intégration de logiciels et de systèmes informatiques, location d'ordinateurs, de logiciels informatiques et de serveurs Web, conseils techniques informatiques, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques (sites Web), reconstitution de bases de données ; services de conseils en matière de recherche et développement de nouveaux outils informatiques notamment dans le domaine du transport ferroviaire ; hébergement de sites informatiques (sites Web), location de serveurs Web.