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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAIL INDUSTRIAL E COMMERCIO (société de droit brésilien) SANTOS
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RAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAIL
RAIL INDUSTRIAL E COMMERCIO S.A. (société de droit brésilien) SANTOS, Etat de Sao Paulo, Brésil. RAIL-FRANCE (SARL), 10, rue Arago, 97300 CAYENNE.

Numéro de dépôt :
1276099
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1993

Présentation de la marque RAIL

Déposée le 16 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) RAIL INDUSTRIAL E COMMERCIO (société de droit brésilien) SANTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAIL INDUSTRIAL E COMMERCIO (société de droit brésilien) SANTOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque RAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAIL est expirée depuis le 16 décembre 1993.


RAIL INDUSTRIAL E COMMERCIO S.A. (société de droit brésilien) SANTOS, Etat de Sao Paulo, Brésil. RAIL-FRANCE (SARL), 10, rue Arago, 97300 CAYENNE. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Conserves alimentaires.