RAIL FRANCE SUISSE SAS Société Par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3129074
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2011
Présentation de la marque ELARA
Déposée le 31 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAIL FRANCE SUISSESociété Par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAIL FRANCE SUISSESociété Par Actions Simplifiée domicilié(e) 56 rue de Londres, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 678 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque ELARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELARA est expirée depuis le 31 octobre 2011.
RAIL FRANCE SUISSE SAS Société Par Actions Simplifiée - 56 rue de Londres, 75008 PARIS - France - SIREN 428678627
LEGI-MARK - France
Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356389 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Verres (récipients) verres à boire, tasses, sucriers, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux, tous ces produits étant destinés à être utilisés dans le domaine ferroviaire. Jeux, jouets à savoir : blocs et éléments de construction (jouets) , jeux de construction, modèles réduits de véhicules, modèles réduits de trains, jouets mobiles, jeux de plateaux, maquettes. Services de soins, d'hygiène et de beauté
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ELARA"
