Déposée le 4 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAIFALSA-ALELOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOUTARDE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAIFALSA-ALELOR domicilié(e) 4 Rue de la Gare - 67580 - MIETESHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 527 291 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON domicilié(e) 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque MOUTARDE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAIFALSA-ALELOR, Société à responsabilité limitée - 4 Rue de la Gare - 67580 - MIETESHEIM - France - SIREN 414527291
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON - 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Inscription le 29 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°747129 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Poisson frit, poisson saumuré, harengs, conserves de poisson et plus généralement poisson ; charcuterie, viande, volailles et gibier ; extraits de viande ; choucroute ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salaisons ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait ; beurre ; fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, gibier, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volaille d'Alsace » ;
Sel, vinaigres, épices ; maïs grillé, flocons de maïs ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glaces à rafraîchir ;
Betteraves, maïs et plus généralement fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
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