Déposée le 9 avril 2013 par monsieur RAÏA Stephane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Louis XIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est monsieur RAÏA Stephane domicilié(e) 21 rue Capitaine Dessemond - 13007 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephane RAÏA domicilié(e) 21 rue Capitaine Dessemond - 13007 - MARSEILLE - France.
La marque Louis XIII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louis XIII est expirée depuis le 9 avril 2023.
Mr RAÏA Stephane, Florent - 21 rue Capitaine Dessemond - 13007 - MARSEILLE - France
Stephane RAÏA - 21 rue Capitaine Dessemond - 13007 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Inscription le 26 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°616160 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-26
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620762 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17
Jeans, cuirs. Publicités.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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