Déposée le 30 septembre 2015 par madame RAHMOUNI MALIKA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SOLEYNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est madame RAHMOUNI MALIKA domicilié(e) 34 rue du saugey - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme RAHMOUNI MALIKA domicilié(e) 34 rue du saugey - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France.
La marque SOLEYNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEYNA arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.
RAHMOUNI MALIKA a également déposé les autres marques suivantes : TRÈLISSE
Mme RAHMOUNI MALIKA - 34 rue du saugey - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France
Mme RAHMOUNI MALIKA - 34 rue du saugey - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Batteries électriques ; Lampes et ampoules à led ou autres, climatisation solaire ou autres, déshumidificateurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareil d'éclairage à Led, solaire et éolien ou autres.
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