Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pomme caramel
M. Rahma Kehrling

Numéro de dépôt :
4312930
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2026
Pomme caramel de Rahma Kehrling

Présentation de la marque Pomme caramel

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par monsieur Rahma Kehrling auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pomme caramel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Rahma Kehrling domicilié(e) 4 rue cassini - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rahma Kehrling domicilié(e) 4 rue cassini - 44000 - Nantes - France.

La marque Pomme caramel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme caramel arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.


M. Rahma Kehrling - 4 rue cassini - 44000 - Nantes - France


M. Rahma Kehrling - 4 rue cassini - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].