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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAGUIG EQUIPEMENTS
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Académie Européenne Michel Gass
Marque expirée - Marque en non vigueur

Académie Européenne Michel Gass
RAGUIG EQUIPEMENTS, SARL

Numéro de dépôt :
3688685
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/11/2019
Académie Européenne Michel Gass de RAGUIG EQUIPEMENTS

Présentation de la marque Académie Européenne Michel Gass

Déposée le 4 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAGUIG EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Académie Européenne Michel Gass »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAGUIG EQUIPEMENTS domicilié(e) 3 rue Déserte - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 819 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAGUIG EQUIPEMENTS domicilié(e) 3 rue Déserte - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie Européenne Michel Gass est expirée depuis le 4 novembre 2019.


RAGUIG EQUIPEMENTS, SARL - 3 rue Déserte - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 493819601


RAGUIG EQUIPEMENTS - 3 rue Déserte - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Enseignement des sports de combat et des arts martiaux.